CGV/CGL

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LOCATION ENTRE PROFESSIONNELS

ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente et de location constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles DELEAGE fournit aux Clients professionnels qui lui en font la demande, via son site internet (www.deleage.com), par contact direct ou via un support papier, les produits et services figurant dans le catalogue de la Société et/ou publiés sur son site internet et ce dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont accompagnés d'un descriptif et de photos. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs.

Les présentes conditions générales s'appliquent de plein droit, sans restriction ni réserve, à tous les produits vendus, services et locations fournis et assurés par DELEAGE auprès des Clients, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d'achat.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces conditions générales sont communiquées à tout Client qui en fait la demande et sont consultables à tout moment sur le site internet de DELEAGE, pour lui permettre de passer commande auprès de cette dernière.

Toute commande de produits ou services ou de locations implique, de la part du Client, l'acceptation des présentes conditions générales de vente et de location.

Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus, site internet et tarifs de DELEAGE sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. DELEAGE est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Les présentes conditions générales sont également révisables à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du Client.

ARTICLE 2 - Tarifs

Les prestations de services, vente de produits ou locations de matériels sont fournis aux tarifs figurant sur le site internet de DELEAGE, sous réserve d'erreur typographique, en vigueur au jour de la passation de la commande, comme indiqué à l'article “ Commandes ” ci-dessous.

Les tarifs s'entendent hors taxe et en euros. Ils ne comprennent pas le prix des transports et de livraison, ni les frais de douane, droits et taxes qui restent à la charge du Client.

Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client ou feront l'objet d'un devis détaillé à la demande du Client conformément aux dispositions de l'article L 441-6 II du Code de commerce.

ARTICLE 3 - Droits de douane

Toute commande passée et livrée en dehors de l'Union Européenne et hors Suisse, Andorre, Liechtenstein et Norvège pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane liés à la livraison sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Il appartient au Client de se rapprocher des autorités et services compétents de son pays pour en connaître le montant précis.

ARTICLE 4 - Commandes

Pour les commandes passées par contact direct ou support papier, les locations et ventes de produits et services ne sont parfaites qu'après établissement d'un devis accepté par le Client et acceptation de la commande du Client après validation de son dossier par DELEAGE.

Tout devis est valable pour une durée de 30 jours. Si à l'issue de cette durée, un devis n'a pas été accepté, l'offre constituée par ce devis devient caduque. Un nouveau devis peut être établi à la demande du Client.

Le devis accepté constitue les conditions particulières venant modifier ou compléter les présentes conditions générales (tarifs, délais de paiement éventuellement adaptés à la situation du Client et à la relation commerciale entre les parties).

L'acceptation du devis sur lequel est inscrit la mention "la prise de commande emporte acceptation de nos conditions générales de vente et de location, lesquelles sont disponibles sur note site internet:www.deleage.com" entraîne l'acceptation automatique des présentes conditions.

Pour les commandes passées exclusivement sur le site marchand de DELEAGE (www.deleage.com), l'enregistrement et la validation d'une commande sont réalisés lorsque le Client accepte les présentes conditions générales de vente et de location en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales et constituent une preuve du contrat de vente.

La prise en compte de la commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un mail. Une facture est établie et adressée au Client par tout moyen.

Les données enregistrées dans le système informatique de DELEAGE constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Aucune annulation de commande (vente, prestations ou location) ne sera possible. Si de manière exceptionnelle, DELEAGE a accepté expressément une annulation de commande demandée par le Client, la somme éventuellement déjà versée par le Client restera de plein droit acquise à DELEAGE et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

Si aucun versement n'a été effectué, l'annulation de la commande acceptée par DELEAGE entraînera l'obligation pour le Client de payer à DELEAGE une indemnité de rupture du contrat correspondant à 20%HT du montant de la commande ou de la location.

ARTICLE 5 - Modalités de paiement

La totalité du prix est exigible à la commande, soit par un paiement en ligne au moyen d'une carte bancaire soit par virement ou chèque.

Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, celui-ci sera réalisé par le biais d'un système sécurisé utilisant le protocole de sécurité SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours de la transaction.

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client à la commande, des pénalités de retard calculées au taux mensuel de 15 % du montant TTC du prix des produits, services ou locations figurant sur la facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à DELEAGE, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable et exigibles dès le lendemain de la date de règlement figurant sur la facture, outre une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixé à 200 €. Cette indemnité est exigible de plein droit, c'est-à-dire sans qu'un rappel soit nécessaire.
En cas de non-respect par le Client de son obligation de paiement à l'échéance des produits et services, le contrat pourra être résolu au gré de DELEAGE.

Pour les Clients souhaitant ouvrir un compte auprès de DELEAGE, cette faculté est soumise à l'accord exprès de DELEAGE et ne concerne que les Clients ayant un volume d'affaires minimum de 500 €HT par mois.

ARTICLE 6 - Transfert de propriété - Réserve de propriété

Le transfert de propriété des produits au profit du Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier et ce quelle que soit la date de livraison.

DELEAGE se réserve ainsi jusqu'au complet paiement du prix par le Client un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Toute somme déjà versée par le Client restera acquise à DELEAGE à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions que DELEAGE serait en droit d'intenter de ce fait à l'encontre du Client.

En revanche, le risque de perte et de détérioration sera transféré au Client dès que les produits quitteront les locaux de DELEAGE pour être livrés.

Le Client s'oblige en conséquence à faire assurer à ses frais les produits commandés au profit de DELEAGE, par une assurance ad hoc, jusqu'au complet transfert de propriété et à en justifier lors de la livraison. A défaut, DELEAGE serait en droit de retarder la livraison jusqu'à la présentation de ce justificatif.

ARTICLE 7 - Livraisons - Transfert des risques

Les produits et services commandés par le Client seront fournis dans le délai indiqué au Client lors de la commande et peuvent varier selon la nature et le volume de la commande. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur. Ainsi, l'éventuel retard de livraison n'autorisera pas le Client à refuser les produits et travaux livrés, à annuler la commande et/ou à réclamer des dommages et intérêts ou indemnités.

La responsabilité de DELEAGE ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la prestation ou de la commande produits imputable au Client, ou en cas de force majeure et de tout évènement indépendant de la volonté de DELEAGE.

La livraison ne pourra intervenir dans le délai que si le Client est à jour de ses obligations et notamment de ses règlements. En cas de commandes successives, faute de paiement d'une échéance, les autres livraisons pourront être suspendues jusqu'à complet paiement du prix.

Les risques sont à la charge du Client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de DELEAGE, indépendamment du transfert de propriété. Les produits voyagent toujours, quelque soit le mode d'expédition, aux risques et périls du Client. Le Client reconnaît que c'est au transporteur qu'il appartient d'effectuer la livraison, DELEAGE étant réputée avoir rempli son obligation de délivrance dès lors qu'elle a remis les produits au transporteur qui les a acceptés. Le Client ne dispose donc d'aucun recours en garantie contre DELEAGE en cas de défaut de livraison ou de dommages survenir en cours de transport.

La marchandise doit être contrôlée en présence du livreur afin de s'assurer du bon état du contenu.
En cas de dommage pendant le transport (avarie, perte, casse), le Client devra refuser le colis ou émettre des réserves précises sur le bon de livraison sans délai. Une contestation motivée devra en outre être formulée par écrit auprès du transporteur dans un délai de 48 heures à compter de la livraison. DELEAGE devra en outre en être informée.

Les livraisons sont faites exclusivement à l'adresse indiquée dans le bon de commande.

ARTICLE 8- Conditions de réception des marchandises

Le Client s'engage à réceptionner les produits aux date, heure et lieu indiqués sur sa commande.

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par écrit en courrier recommandé par le Client lors de la réception des produits et services et dans un délai maximum de 24h, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client devra retourner les produits non conformes et signalés comme tels dans un délai de 8 jours ouvrables à compter de leur réception et ce après accord écrit de DELEAGE et transmission des justificatifs des vices et anomalies constatés. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client.

Tout retour accepté par DELEAGE entraînera la constitution d'un avoir au profit du Client en cas de vices et défauts apparents constatés par DELEAGE.

Les frais de transport restent à la charge du Client.

ARTICLE 9 - Garantie

DELEAGE n'est tenue que d'une obligation de moyens. DELEAGE garantit, conformément aux dispositions légales, le Client, contre tout vice caché.
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer DELEAGE, par lettre recommandée avec AR, de l'existence des vices dans un délai maximum de 8 jours ouvrables à compter de leur découverte. DELEAGE rectifiera à ses frais, selon les modalités adéquates et agréées par le Client, les produits et services jugés défectueux et qu'elle aura elle-même constatés.

ARTICLE 10 - Conditions de location

La livraison du matériel loué par le Client est effectuée par DELEAGE selon les conditions indiquées dans la confirmation de commande transmise au Client.

Le Client est seul responsable du matériel loué de sa livraison à sa reprise par DELEAGE. Le matériel doit être utilisé conformément à sa destination, le Client s'engageant à ne rien faire ou laisser faire qui puisse le détériorer.

Le Client est responsable de toute détérioration, perte ou vol du matériel et prendra toute disposition en vue de se garantir contre tout risque. En cas de détérioration du matériel, le Client sera tenu de régler les frais de remise en état ou la valeur neuve du matériel en cas d'impossibilité de procéder à sa réparation.

Le matériel doit être laissé à la disposition de DELEAGE dès la fin de la manifestation pour laquelle il a été loué. Il reste l'entière propriété de DELEAGE.

Toute contestation sur la qualité ou la quantité du matériel loué doit être adressée par lettre recommandée avec AR dans un délai de 24h après la livraison. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client.

La location est prévue pour la durée complète de l'évènement incluant les temps nécessaires aux acheminements, montage et démontage.

ARTICLE 11 - Droit de propriété intellectuelle

DELEAGE reste propriétaire de tous les éléments figurant sur son catalogue et sur son site internet.
DELEAGE reste en outre propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des services et de la vente de produits au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction, diffusion, utilisation ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de DELEAGE qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

ARTICLE 12 - Transfert de fichiers et responsabilité du Client

Le Client est seul responsable des fichiers, quelque soit le support, transmis à DELEAGE et de leur contenu.

A cet égard, le Client reconnaît que le réseau internet présente des risques et des défaillances techniques pouvant altérer les performances des services proposés par DELEAGE ou même rendre ce service inaccessible, que des utilisateurs ou des tiers malveillants peuvent introduire des virus ou reproduire ou détruire des données ou fichiers. Le Client s'engage à fournir des fichiers exempts de virus pour l'accomplissement de la prestation commandée à DELEAGE. Le Client reconnaît que la présence d'un virus pourra entraîner la mise en jeu de sa responsabilité. Il devra supporter les frais pour éliminer le virus des éléments infectés.

Dans le cas où les fichiers transmis par le Client ne sont pas exploitables, la commande est alors considérée comme caduque.

DELEAGE prend soin des documents et fichiers qui lui sont transmis. Cependant, le Client les transmet à DELEAGE sous son entière responsabilité. Les éléments de toute nature appartenant au Client et remis à DELEAGE ne sont ainsi garantis contre aucun risque, notamment de détérioration, accident ou perte. Il appartient ainsi au Client de s'assurer à ses frais s'il le souhaite. DELEAGE ne conserve pas les fichiers et documents confiés par le Client et ne pourra donc être tenu responsable d'une éventuelle perte.

Le Client est en outre supposé détenir l'ensemble des droits de reproduction et propriété intellectuelle et artistique des logos, photos, images, illustrations ou tous autres éléments des documents inclus dans les fichiers transmis à DELEAGE.

Ainsi, le Client déclare être expressément titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments fournis à DELEAGE et que ces éléments ne portent pas atteinte aux droits des tiers quel qu’ils soient et qu'il a reçu le cas échéant toutes les autorisations à ce titre.

En conséquence, DELEAGE est dégagée de toute responsabilité à ce titre et par l'utilisation des éléments remis par le Client notamment pour les travaux de reproduction qui lui sont confiés. Le Client s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure formulées contre DELEAGE et qui se rattacheraient directement ou indirectement aux éléments fournis par le Client. A cet effet, le Client s'engage notamment à régler directement à l'auteur de la réclamation toutes les sommes que celui-ci exigerait de DELEAGE, à intervenir volontairement dans toute procédure judiciaire intentée contre DELEAGE et à garantir cette dernière.

Les travaux sont ainsi accomplis sous l'entière responsabilité civile ou pénale du Client.

ARTICLE 13 - Force majeure

Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil, et notamment: incendie, inondation, interruption de la fourniture d'énergie, de matières premières, grève totale ou partielle de toute nature entravant la bonne marche de la Société, telles que les grèves de transport ou des services postaux.

La Partie constatant l'événement devra sans délai informer l'autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l'obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.

L'exécution de l'obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire . Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de leurs obligations contractuelles. A cet effet, la partie empêchée avertira l'autre de la reprise de son obligation par écrit.

Si l'empêchement est définitif , les présentes seront purement et simplement résolues de plein droit sans sommation ni formalité.

Pendant cette suspension, les parties conviennent que les frais engendrés par la situation seront répartis par moitié.

ARTICLE 14 - Sous-traitance

Le Client accepte que DELEAGE fasse appel à des sous-traitants de son choix pour effectuer tout ou partie des travaux et prestations qui lui sont confiés.

ARTICLE 15 - Litiges

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourra donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résolution, leurs conséquences et suites seront soumis au Tribunal de Commerce de Versailles.

ARTICLE 16 - Langue du contrat - Droit applicable

De convention expresse entre les parties, les présentes conditions générales de vente et de location et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

ARTICLE 17 - Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Clients et aux utilisateurs de son site internet pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. En adhérant à ces conditions générales, le Client accepte que DELEAGE collecte et utilise ces données pour la réalisation du contrat et le traitement des demandes du Client.

DELEAGE se réserve le droit de collecter des informations sur les Clients y compris en utilisant les cookies, et ce pendant une durée de 5 ans à compter de la réalisation de la prestation ou de la vente du produit.

Les Clients disposent de la faculté de rectifier ou de s'opposer à la divulgation de leurs nom et coordonnées en le signalant à DELEAGE par mail (contact@deleage.com) ou par courrier au siège de la Société (ZA la Clé Saint-Pierre, 5 rue du Groupe Manoukian 78990 Elancourt).

Le traitement automatisé d'informations y compris la gestion des adresses e-mails des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 23 juillet 2009 (N°1376448).